Conditions Générales de Vente Professionnels
1. Introduction et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV Professionnels ») s’appliquent aux clients professionnels disposant d’un numéro de TVA intracommunautaire et effectuant des achats dans le cadre de leur activité. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
2.1 Description
Les produits destinés aux professionnels peuvent inclure des caractéristiques personnalisées en fonction des besoins du client (dimensions, coloris, etc.).
2.2 Disponibilité
La disponibilité des produits est sujette aux stocks et aux délais de fabrication. Toute indisponibilité sera communiquée rapidement.
3. Prix et devis
3.1 Tarifs
Les prix indiqués sont hors taxes (HT). La TVA sera appliquée au taux en vigueur au moment de la facturation.
3.2 Devis
Tout devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, les conditions tarifaires peuvent être modifiées.
4. Commande
4.1 Validation
La commande est validée après acceptation du devis par signature ou confirmation électronique, et réception d’un acompte si demandé.
4.2 Commandes spéciales
Les commandes sur mesure ou en grande quantité font l’objet de conditions particulières précisées dans le devis.
5. Modalités de paiement
5.1 Conditions générales
Le paiement des commandes professionnelles s’effectue par virement ou chèque, selon les modalités prévues dans le devis.
5.2 Paiement différé
Un délai de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture peut être accordé aux clients professionnels sous réserve d’un accord préalable.
6. Livraison
6.1 Modalités
Les livraisons sont organisées en fonction des volumes commandés et des contraintes logistiques. Les frais de livraison sont précisés dans le devis.
6.2 Retards
En cas de retard de livraison indépendant de notre volonté (force majeure, logistique), le client sera informé rapidement.
7. Retours et réclamations
7.1 Conditions
Les retours de produits sont soumis à une autorisation préalable et doivent être effectués dans leur emballage d’origine.
7.2 Produits défectueux
Tout produit défectueux doit être signalé dans un délai de 8 jours suivant la réception. Une solution sera apportée après évaluation.
8. Garanties
Les garanties applicables sont identiques à celles mentionnées dans les CGV Internet, avec des extensions possibles pour les contrats professionnels.
9. Litiges
En cas de litige, les parties chercheront à résoudre leur différend à l’amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social d’Esprit Literie.
